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 probleme pour obtenir carte grise JC 110cc

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gobbla
Invité



MessageSujet: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Ven 16 Sep - 13:53

Salut

j'ai acheter un dax 110 sur ebay pour ce ki est de la livraison pas de probleme
j'ai ressu avec le certificat européen de conformité.

donc déja il à fallu obtenir une facture du vendeur

avec la facture j'ai obtenu un quitus fiscal aux impots

par contre impossible d'obtenir la carte gris en prefecture : il manque le numero CNIT (code nationnal d'identification du type)

je suis allé voir la drire qui m'a délivré un certificat d'authenticité du certificat européen

mais il est toujours impossible de faire la carte grise sans ce numero CNIT

-est ce que ce code est identique pour tous les dax 110cc JC? (je pensse que oui)

-si ce code est identique pour tous les dax 110JC est ce que quelqu'un pourrai me le transmettre ?SVP?

-il me manque aussi le code version (ligne 0.2. sur le certificat européen) ?

si quelqu'un pouvait me faire passer un de ces codes je serai extremement reconaissant

merci
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christian
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Nombre de messages : 17672
Age : 54
Date d'inscription : 16/03/2005

MessageSujet: Re: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Ven 16 Sep - 16:17

salut
tu peux toujours t'adresser à l'importateur catalan, les 110 viennent de chez lui
http://www.sumco-moto.com/Inicio2.htm
ou bien pose la quesrion aux membres du forum qui possèdent ce type de véhicule
à+ brice4
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CHAMPALA
Invité



MessageSujet: Re: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Sam 17 Sep - 10:58

salut tt le monde,

Quelqu'un aurait des précisions concernant le QUITUS FISCAL ?

j'ai acheté un Gorilla TTC en Allemagne avec la TVA de 16% , le service fiscal français me fait payer 3.6% en plus pour faire les 19.6% réclamés en France pour me donner le quitus.....

Est-ce légal, car je n'ai jamais lu quoi que ce soit dessus ? je croyais qu'à l'intérieur de l'Union Européenne....


ET qu'en est-il de l'immatriculation des marques " exotiques " comme Jincheng, Skyteam etc, nos préfectures ont visiblement des retards de mise à jours de leurs bases de données!! on parle de CNIT inconnu !!!!
A+
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christian
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MessageSujet: Re: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Sam 17 Sep - 11:44

non, c'est légal, la TVA est exigible à l'entrée de la marchandise sur le territoire, j'importe moi même des pièces en HT de thailande et je paie la TVA calculée sur le prix d'achat + les taxes douanières d'importation
en plus tous les cartons sont contrôlés et rescotchés à la mords moi la avec du beau scotch jaune "contrôle postal douanier"
pour les particuliers c'est achat TTC à l'étranger plus différentiel de TVA à l'entrée sur le territoire (sauf pour les petites sommes bien sur)
je te conseille plutôt d'acheter ton JC ou autre truc chinois chez les importateurs français
les répliques chinoises n'ont pas de marque, c'est pour ça que les préfectures ne les ont pas dans leurs bases de données, les noms sont donnés par les importateurs européens
par exemples les JinCheng, les Sumco et les Skyteam sont fabriqués dans les mêmes usines en chine, j'ai eu des cadres de JC70 sans aucun marquage ni même de n° de série
à+ brice4
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brainfog
Invité



MessageSujet: carte grise   Sam 17 Sep - 12:03

salut
j'ai un skyteam 110 acheté chez un concessionnaure Honda dans les Alpes Maritimes et il s'est occupé de tout ....
sur ma carte grise :

J : categorie vehivule CEE : L3E
J.1 : Genre national : MTL
J.2 : rien
J.3 : Carrosserie designation nationale : Solo

peut etre ça t'aidera ....;au pire tu declares un dax honda !!!!!!
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ptikikou
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MessageSujet: Re: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Sam 24 Sep - 9:26

Salut gobbla, ou en est tu avec tes papiers..?

A plus ptikikou.
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gobbla
Invité



MessageSujet: Re: probleme pour obtenir carte grise JC 110cc   Mer 28 Déc - 13:09

salut à tous

finalement je roule en dirt 125cc thump homologué route

et pour ma carte gris eje l ai toujours pas lol

mais le fichier doit avoir été mis à jour donc je devrais avoir ma cg bientot

++
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probleme pour obtenir carte grise JC 110cc
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